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Plaque Tampon

Double activité kiné et ostéopathe : peut-on afficher les deux titres ?

Double activité kiné et ostéopathe : peut-on afficher les deux titres sur sa plaque ? Oui, et c’est même une obligation pour l’ostéopathie. Un texte de 2007 impose à l’ostéopathe qui est aussi professionnel de santé d’indiquer ses deux diplômes. Voici ce que disent les règles, comment présenter les deux activités et les erreurs qui posent problème.

Ce que disent les textes

Côté ostéopathie : les deux diplômes sont obligatoires

L’article 14 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 est sans ambiguïté : les praticiens autorisés à faire usage du titre d’ostéopathe doivent indiquer, sur leur plaque et sur tout document, leur diplôme d’ostéopathie et, s’ils sont professionnels de santé en exercice, les diplômes d’État, titres ou autorisations dont ils sont aussi titulaires. Un masseur-kinésithérapeute ostéopathe doit donc faire apparaître les deux.

Le titre d’ostéopathe est lui-même réservé : son usage suppose un diplôme reconnu et un enregistrement auprès de l’agence régionale de santé.

Côté kinésithérapie : une plaque discrète

L’article R.4321-125 du Code de la santé publique autorise le masseur-kinésithérapeute à faire figurer sur sa plaque ses nom, prénoms, téléphone, jours et heures de consultation et sa situation vis-à-vis de l’Assurance maladie. Il peut aussi mentionner ses diplômes, titres, fonctions et spécificités d’exercice reconnus par le Conseil national de l’Ordre. Une plaque à l’entrée de l’immeuble, une à la porte du cabinet, et des indications présentées avec discrétion.

Les deux textes vont dans le même sens : une seule plaque de masseur-kinésithérapeute peut porter les deux titres, à condition de rester sobre et exacte.

Comment présenter les deux activités

ÉlémentExempleConseil
NomClaire MartinEn premier, le plus lisible
TitresMasseur-kinésithérapeute D.E. – Ostéopathe D.O.Les deux, avec leur diplôme, sur une ou deux lignes
Assurance maladieKinésithérapie conventionnéePréciser à quelle activité le conventionnement s’applique
Informations pratiquesSur rendez-vous – 01 23 45 67 89En bas, en plus petit

L’ordre des titres est libre. Beaucoup de praticiens placent en premier l’activité principale du cabinet. L’important est que le patient comprenne qu’il s’agit de deux pratiques distinctes, avec deux diplômes.

Les erreurs qui posent problème

  • Afficher « Ostéopathe » seul : pour un kiné, c’est contraire à l’article 14 du décret, qui impose de mentionner aussi le diplôme de masseur-kinésithérapeute.
  • Laisser croire que l’ostéopathie est remboursée : si vous indiquez « conventionné », précisez que cela concerne la kinésithérapie.
  • Utiliser le titre sans enregistrement : le titre d’ostéopathe suppose que votre diplôme soit enregistré auprès de l’ARS.
  • Multiplier les spécificités : une liste de techniques (« fasciathérapie », « drainage »…) n’a pas sa place si elle n’est pas reconnue par l’Ordre (voir la liste des spécificités d’exercice reconnues) ; la plaque reste informative.

Une plaque ou deux ?

Une seule plaque portant les deux titres est la solution la plus simple, et la plus conforme à la logique de l’article 14 : les deux diplômes apparaissent ensemble. Si vous partagez un cabinet avec d’autres praticiens, gardez le même format que vos confrères pour une entrée homogène.

Vos documents suivent la même règle : notes d’honoraires, comptes rendus et tampon doivent eux aussi mentionner vos deux diplômes, selon le même décret.

Notre check-list avant de commander

  1. Vérifiez que votre titre d’ostéopathe est bien enregistré auprès de l’ARS.
  2. Indiquez les deux titres avec leur diplôme (D.E. et D.O. par exemple).
  3. Précisez à quelle activité s’applique votre conventionnement.
  4. Retirez toute technique ou spécificité non reconnue par l’Ordre.
  5. En cas de doute, faites relire le texte par votre conseil départemental de l’Ordre.
À retenir : un kiné ostéopathe ne choisit pas entre ses deux titres : le décret de 2007 lui impose de mentionner ses deux diplômes sur sa plaque et ses documents, avec discrétion.
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FAQ

Un kiné peut-il mettre seulement « Ostéopathe » sur sa plaque ?

Non. L’article 14 du décret n° 2007-435 impose aux ostéopathes qui sont professionnels de santé en exercice d’indiquer aussi leur diplôme d’État sur leur plaque et leurs documents.

Faut-il deux plaques séparées ?

Non, une seule plaque portant les deux titres suffit et reste la solution la plus lisible. Elle respecte la règle de discrétion et l’obligation de mentionner les deux diplômes ensemble.

Peut-on écrire « D.O. » après « Ostéopathe » ?

Oui, si vous êtes titulaire du diplôme d’ostéopathe. C’est même une façon simple d’indiquer le diplôme, comme le demande le décret de 2007.

Le tampon doit-il aussi porter les deux titres ?

Oui, le décret vise « tout document ». Un tampon unique portant les deux titres, ou un tampon par activité, permet de rester cohérent sur vos notes d’honoraires et comptes rendus.

Cet article a une vocation informative et ne constitue pas un conseil juridique. Les recommandations de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes sur les plaques peuvent évoluer : en cas de doute, rapprochez-vous de votre conseil départemental de l’Ordre.

Sources citées